CGV (Conditions de services) - A DETAILLER

A DETAILLER

CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D'UTILISATION

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ARTICLE 10 – INFORMATIONS PERSONNELLES 
La transmission de vos informations personnelles sur notre boutique est régie par notre Politique de confidentialité. 

SÉCURITÉ 
Pour protéger vos données personnelles, nous prenons des précautions raisonnables et suivons les meilleures pratiques de l’industrie pour nous assurer qu’elles ne soient pas perdues, détournées, consultées, divulguées, modifiées ou détruites de manière inappropriée. Si vous nous fournissez vos informations de carte de crédit, elles seront chiffrées par le biais de l’utilisation du protocole de sécurisation SSL et conservées avec un chiffrement par bloc AES. Bien qu’aucune méthode de transmission sur Internet ou de stockage électronique ne soit sûre à 100 %, nous suivons toutes les exigences de la norme PCI-DSS visant à améliorer la sécurité des données des consommateurs en ligne. Nous mettons en œuvre des normes supplémentaires généralement reconnues par l’industrie. Nous vous invitons à en savoir plus sur la transmission de vos informations personnelles veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

SECTION 1 – CONDITIONS D'UTILISATION DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
En acceptant les présentes Conditions d'utilisation, vous déclarez avoir atteint ou dépassé l'âge de la majorité dans votre région, province ou État et nous avoir donné l'autorisation de permettre à toute personne mineure à votre charge d'utiliser notre site https://subilys.myshopify.com/.
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SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser de servir quelqu'un à tout moment et pour quelque raison que ce soit. Vous comprenez que votre contenu (à l'exception des informations relatives à votre carte de crédit) peut être transféré sans chiffrement et que cela comprend des transmissions sur plusieurs réseaux, des changements effectués dans le but de se conformer et de s'adapter aux exigences techniques de la connexion de réseaux ou d'appareils. Cependant, Les informations de votre carte de crédit sont toujours chiffrées lors de leur transfert sur les réseaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie de nos services, toute utilisation ou tout accès à nos service, ou encore tout contact sur notre site internet à travers lequel le service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse. Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus à titre indicatif uniquement et ne limiteront ni n'affecteront aucunement ces Conditions.

Vous reconnaissez et acceptez que ces Termes et Conditions et tous les autres avis juridiques ou déclarations publiés sur notre site https://subilys.myshopify.com/, constituent l'accord complet et exclusif entre nous concernant votre utilisation de notre site internet , et remplacent et régissent toutes les propositions, accords ou autres communications antérieurs. .
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Rien dans ces Termes et Conditions ne doit être interprété comme créant une agence, un partenariat ou toute autre forme d'entreprise commune entre nous. Notre incapacité à exiger votre exécution de toute disposition des présentes n'affectera pas notre plein droit d'exiger une telle exécution à tout moment par la suite, et notre renonciation à une violation de toute disposition des présentes ne sera pas considérée ou considérée comme une renonciation à la disposition elle-même. Dans le cas où une disposition de ces Termes et Conditions serait inapplicable ou invalide en vertu de toute loi applicable ou serait ainsi retenue par une sentence arbitrale ou une décision de justice applicable, cette inapplicabilité ou invalidité ne rendra pas ces Termes et Conditions inapplicables ou invalides dans leur ensemble. mais ces Termes et Conditions seront modifiés, dans la mesure du possible.

 ARTICLE 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS ***
Notre boutique en ligne Subilys met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour vous assurer une information et une mise à jour fiable. Nous essayons d'être aussi précis que possible lors de la description de nos produits sur notre site https://subilys.myshopify.com/.Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. Dans la mesure permise par la loi applicable), Nous ne garantissons pas que les descriptions de produits, couleurs, les prix, les offres promotionnelles, les frais d’expédition, les délais d'acheminement et à la disponibilité des produits, les informations ou autres contenus disponibles sur le site sont exacts, complets, fiables, actuels ou sans erreur. Nous ne sommes en aucun cas pas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler. Nous nous réservons donc le droit de corriger les erreurs typographiques ou des inexactitudes, toute autre erreur, ou omission (y compris après la soumission d'une commande) et de modifier ou d'actualiser des informations à tout moment sans préavis. Veuillez noter que de telles erreurs, inexactitudes ou omissions peuvent être liées aux prix et à la disponibilité et nous nous réservons le droit d'annuler ou de refuser d'accepter toute commande passée sur la base d'informations de prix ou de disponibilité incorrectes. Nous nous excusons pour tout inconvénient. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à subilys@gmail.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, Description, type d’ordinateur et de navigateur utilisé).

SECTION 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
Les prix de nos produits sont modifiables à tout moment. Nous nous réservons le droit de modifier ou de mettre fin au Service (ou à une quelconque partie de celui-ci) à tout moment et sans préavis. Nous ne pourrons être tenus responsables envers vous ou tout tiers de tout changement de prix, ou encore de toute modification, suspension ou interruption du Service. Toutefois, Subilys applique le tarif en vigueur figurant sur son site Internet au moment de la commande. Les commandes sont payables en Euros.
Les frais de port ne sont pas inclus dans le prix sauf cas particuliers. Les frais de port affiché peuvent varier selon l'endroit où vous décidez d'expédier votre panier. Le choix de la destination aura un impact sur l'origine de l'expédition pour tenir compte des réglementations d'expédition certains des produits.
 
SECTION 5 – PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
Tous nos produits ou services sont disponibles qu'en ligne à travers notre site web https://subilys.myshopify.com/. Il se peut que les quantités de nos produits ou services soient limitées et que leur retour ou leur échange soit strictement assujetti à notre Politique de retour. Nous nous sommes efforcés de présenter aussi précisément que possible les couleurs et images des produits figurant sur la boutique. Nous ne pouvons cependant pas garantir la précision d'affichage des couleurs sur l'écran de votre ordinateur. Nous nous réservons le droit, sans toutefois y être obligés, de limiter la vente de nos produits ou Services à n'importe quelle personne, région géographique ou juridiction donnée. Nous nous autorisons à exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités des produits ou services que nous offrons. Toutes les descriptions des produits et leur tarification sont modifiables à tout moment, sans préavis et à notre entière discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre la vente d'un produit à tout moment. Toute offre de produit ou service sur notre site est nulle là où la loi l'interdit.
Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autres matériels que vous achetez ou que vous vous procurez répondra à vos attentes ni que les erreurs que comporte éventuellement le service seront corrigées. Tous les échantillons de nos produits que nous pouvons vous fournir, sont destinés à un usage personnel uniquement. Vous ne pouvez vendre ou revendre aucun des échantillons reçus autrement de notre part. Nous nous réservons le droit, avec ou sans préavis, d'annuler ou de réduire la quantité de toute commande à remplir ou de produits ou services à vous fournir qui, selon nous, à notre seule discrétion, peut entraîner la violation de nos Termes et Conditions.

SECTION 6 – EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées sur le même compte client, la même carte de crédit et/ou des commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou d'expédition. Si nous modifions ou annulons une commande, il se peut que nous tentions de vous en aviser en vous contactant au moyen de l'adresse e-mail et/ou de l'adresse de facturation ou du numéro de téléphone fournis au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, selon nous, semblent avoir été passées par des négociants, des revendeurs ou des distributeurs. Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre rapidement à jour votre compte et toute autre information, y compris votre adresse e-mail et vos numéros de cartes de crédit et leurs dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions ou vous contacter en cas de besoin. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de retour.

PAIEMENT 
Le paiement est exigible à la commande. Aucune commande ne pourra être expédiée sans confirmation de notre banque que votre paiement a bien été reçu. Le paiement en ligne est accepté majoritairement par carte de crédit ou de débit. Une facture reprenant le détail de vos achats sera jointe à votre commande à votre demande. Le paiement en ligne utilise le protocole SSL, qui offre une sécurité maximale. Les informations transmises sont entièrement cryptées, ne sont ni vues ni stockées et ne sont partagées avec personne. Nos moyens de PAIEMENT utilisés sont listés en dessous :
• Carte bancaire
• Visa, Mastercard et American Express
• Paypal
• Avoir en ligne : peut être accordé en cas de retour d'un ou de plusieurs produits reçus. celui-ci est automatiquement déduit du montant de votre commande au niveau de la page de paiement, aucun code n'est nécessaire.
• E-carte cadeau : 5 cartes cadeaux maximum sont acceptées par commande dans une limite maximum de 1 000€ toutes cartes cadeaux confondues.

RETOURS ET ÉCHANGES RISQUES ET GARANTIE
Le transfert des risques attachés aux articles vendus par Subilys s'effectue dès la remise au transporteur. Si les articles envoyés ne sont pas conformes à votre commande, ou s'ils sont défectueux, ils seront remplacés et dans ce cas, les frais de retour sont notre charge. Si le retour est dû aux propres raisons du client, alors ledit client devrait supporter les frais d'expédition (le coût dépend de la société de messagerie que vous choisissez). Pour avoir plus d’information sur les retours et échanges veuillez vous référer à notre politique de retour. Assurez vous préalablement que vous ne vous trouvez pas dans l’une des situations suivante. C’est à dire dans le cas d’une erreur liée à la taille, la couleur, un article cassé par vos soin, nous nous réservons le droit de refus d’un remboursement. Nous acceptons les échanges 14 jours à compter de la date de livraison en parfait état, sans usure visible. L'acheteur doit payer pour l'expédition de retour si elle n'est pas couverte par notre garantie contre les défauts de fabrication et le remplacement n'est pas dû par nos soins. Si, pour une raison quelconque, vous n'êtes pas satisfait de la commande que vous recevez, veuillez nous contacter. Cette garantie couvre uniquement les défauts de fabrication et n'inclut pas les dommages causés par un accident, le mauvais soin, l’usure normale, la dégradation des couleurs et des matériaux par le rayonnement solaire. Les retours / échanges d’articles avec contact avec l'eau ne seront pas acceptés.

SECTION 7 – OUTILS FACULTATIFS
Nous sommes susceptibles de vous fournir l'accès à des outils tiers que nous ne surveillons, ne contrôlons et ne gérons pas. Vous reconnaissez et acceptez que nous vous fournissons l'accès à ces outils « tels quels » et « sous réserve de disponibilité », sans garantie, représentation ou condition d'aucune sorte et sans la moindre approbation. Nous ne saurions être tenus responsables de quoi que ce soit à l'égard de ce qui pourrait résulter de ou être relié à votre utilisation des outils facultatifs tiers.
Toute utilisation par vous des outils facultatifs proposés par le biais du site est entièrement à votre discrétion et à vos propres risques. En outre, il vous appartient de vous renseigner sur les conditions dans lesquelles ces outils sont fournis par le(s) fournisseur(s) tiers concerné(s) et accepter ces conditions.
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ARTICLE 8 – LIENS DE TIERS
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Caractéristiques spéciales, fonctionnalités et événements
Notre site https://subilys.myshopify.com/ peut proposer certaines caractéristiques et fonctionnalités spéciales ou certains événements (tels que des concours, des tirages au sort ou d'autres offres) qui peuvent (a) être soumis à des conditions d'utilisation, des règles et/ou des politiques en plus ou à la place des présentes Conditions générales ; et (b) être offerts par nous ou par des tiers. Si tel est le cas, nous vous en informerons et si vous choisissez de profiter de ces offres, vous acceptez que votre utilisation de ces offres soit soumise à ces conditions d'utilisation, règles et/ou politiques supplémentaires ou distinctes.

SOUMISSIONS
Notre politique est de refuser les suggestions et les idées non sollicitées. En cas de non respect de notre politique concernant les suggestions et idées non sollicitées, toutes les demandes, commentaires, suggestions, idées ou autres informations que vous nous fournissez (collectivement, les « Soumissions ») seront traitées comme non exclusives et non confidentielles. Sous réserve des termes de notre politique de confidentialité, en transmettant ou en publiant toute soumission, vous nous accordez par la présente un droit et une licence mondiaux, non exclusifs, illimités, libres de droits, perpétuels, irrévocables et cessibles pour copier, utiliser, reproduire, modifier, adapter, traduire, publier, concéder sous licence, distribuer, vendre ou céder la Soumission de la manière que nous jugeons appropriée, y compris, mais sans s'y limiter, la copie totale ou partielle, la création d'œuvres dérivées, la distribution et l'affichage de toute Soumission (en totalité ou en partie) sous quelque forme, média ou technologie que ce soit, qu'ils soient maintenant connus ou développés ultérieurement, seuls ou dans le cadre d'autres travaux, ou en utilisant la Soumission dans ou en relation avec nos produits ou services et vous renoncez en outre à tout « droit moral » que vous pourriez avoir sur les Soumissions. Vous reconnaissez également que votre Soumission ne sera pas retournée et que nous pouvons utiliser votre Soumission, ainsi que toute idée, concept ou savoir-faire qu'elle contient, sans paiement d'argent ou toute autre forme de contrepartie, à quelque fin que ce soit, y compris, sans s'y limiter, le développement, la fabrication , distribution et commercialisation des produits.
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CONTENU UTILISATEUR 
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ARTICLE 9 – COMMENTAIRES, RETOURS D'EXPÉRIENCE ET AUTRES SOUMISSIONS
Si, à notre demande, vous soumettez des contenus spécifiques (par exemple, dans le cadre de votre participation à des concours), ou si, sans demande de notre part, vous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d’autres éléments, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier ou autrement (collectivement, « commentaires »), vous nous accordez le droit, à tout moment et sans restriction, de modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser dans quelque média que ce soit tous les commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes pas et ne devrons en aucun cas être tenus : 
• de maintenir la confidentialité des commentaires ;
• de dédommager qui que ce soit pour tout commentaire fourni ; ou
• de répondre aux commentaires. Nous pouvons, mais nous n'en avons pas l'obligation, de supprimer le contenu et les Comptes contenant du contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible ou qui viole la propriété intellectuelle d'une partie ou les présentes Conditions d'utilisation. Vous convenez que vos commentaires ne doivent en aucun cas porter atteinte aux droits de tiers, y compris aux droits d'auteur, aux marques de commerce, à la vie privée, à la personnalité ou à tout autre droit personnel ou de propriété intellectuelle. Vous convenez en outre que vos commentaires ne devront contenir aucun élément illégal, injurieux ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d'affecter d'une quelconque façon le fonctionnement de notre boutique en ligne https://subilys.myshopify.com/ ou de tout site web connexe. Vous ne pouvez pas utiliser de fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu’un que vous n’êtes pas, ou essayer de nous induire, nous ou les tiers, en erreur quant à l’origine des commentaires. Vous êtes entièrement responsable de tous les commentaires que vous émettez ainsi que de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité à l'égard des commentaires publiés par vous ou un tiers.
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Vous acceptez que tout arbitrage ou procédure soit limité au litige entre nous et vous individuellement, et aucun arbitrage ou procédure ne soit joint à un autre ; il n'y a aucun droit ou autorité pour qu'un différend soit arbitré ou résolu sur la base d'un recours collectif ou d'utiliser des procédures de recours collectif ; et il n'y a aucun droit ou autorité pour qu'un différend soit porté en qualité de prétendu représentant au nom du grand public ou de toute autre personne. Vous acceptez que vous pouvez porter des réclamations contre nous uniquement en votre capacité individuelle et non en tant que demandeur ou membre de la classe dans une procédure de classe ou de représentation.
Vous consentez à recevoir des avis par voie électronique en les publiant sur le site et par courrier électronique
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SECTION 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
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EXPÉDITION
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LIVRAISON
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Veuillez également noter que les livraisons suivies qui ne peuvent être livrées en raison de clients absents seront réexpédiées aux frais du client ou annulées.... Pour des délais de livraison spécifiques, veuillez nous contacter avec votre demande avant de passer votre commande. Vous pouvez nous joindre par e-mail à subilys@gmail.com. Une fois la commande passée, l'option de livraison ne peut plus être modifié. Votre commande sera expédiée à l'adresse de livraison que vous avez indiquée. Veuillez vous assurer de fournir tous les détails nécessaires, y compris le numéro de l'appartement/de la suite/du bâtiment et le nom de l'entreprise si nécessaire (veillez à l’exactitude de votre adresse de livraison)..

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• Pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer quiconque en fonction du sexe, obscénité, lascivité, de l’orientation sexuelle, de la religion, la nationalité, le handicap, de l’origine ethnique, de la haine et discrimination fondée sur la race de l’âge, de l’origine nationale ou d’un handicap ;
• Pour blasphèmer, violenter, fanatisme, soumettre des renseignements faux ou trompeurs ;
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• A des fins obscènes ou immorales 
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Sauf si la loi du Québec l'interdit ( en références aux conditions de limitation et de responsabilité au dessus), nous nous réservons le droit de refuser le service et/ou de résilier les comptes sans préavis si ces Termes et Conditions sont violés ou si nous décidons, à notre seule discrétion, qu'il serait dans l'intérêt de notre entreprise Subilys de le faire.

Sachez que sans vos informations personnelles recueillies, vous ne pourrez peut-être pas profiter de certains de nos produits ou services. Nous pouvons également utiliser vos informations de d'autres manières pour fournir un avis spécifique au moment de la collecte. De ce fait, notre entreprise Subilys vous convie par exemple à l’ouverture de votre compte en ligne que vous pourrez gérer en toute liberté. Cela nous permettra (a)D'adapter nos publicités à vos intérêts et gérer l'efficacité des efforts de notre activité en ligne. Egalement, le fait de vous créer un compte, nous aider à trouver votre routine d’achats et d'accéder à votre historique d'achat en ligne ; (b) Créer un profil vous concernant selon les informations que vous nous avez fournies ; (c) Aider à la sélection et au réapprovisionnement de nos produits ;  (d) Permettre de discuter avec vous ou répondre à vos demandes ainsi que de  publier vos avis sur les produits. ; (e)Adapter les publicités qui vous sont présentées sur notre site et ailleurs en fonction de vos intérêts et de votre historique avec notre boutique en ligne ; (f) Exploiter et communiquer avec vous au sujet de nos pages de réseaux sociaux ou applications mobiles, de Communiquer avec vous informer et administrer votre participation à des événements spéciaux, des concours, des tirages au sort, des programmes de fidélité, des sondages et d'autres offres ; Exploiter et communiquer avec vous au sujet de nos pages de réseaux sociaux ou applications mobiles ; (g)Exploiter, évaluer et améliorer notre entreprise par le développement de nouveaux produits et services ; d'améliorer nos services ; de gérer nos communications ; d'analyser nos produits ; de réaliser l'analyses de données ; et de réaliser la comptabilité, de l’audit et autres fonctions internes) ; (h) Se conformer aux exigences légales applicables, aux normes industrielles pertinentes et à nos politiques. 

AUTRES CONDITIONS
Le présent accord est limité à notre Programme marketing et n'est pas destiné à modifier d'autres Conditions générales ou Politique de confidentialité qui peuvent régir la relation entre vous et nous dans d'autres contextes. En vous abonnant aux notifications de marketing par SMS /e-mail, vous acceptez de recevoir des messages marketing automatisés récurrents et des messages de rappel de panier au numéro de téléphone fourni. Nous déterminons le panier abandonné à l'aide d'un cookie et vérifions si l'utilisateur existant a déjà opté pour tout mode d’envoi de message marketing.
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vous acceptez de nous défendre, de nous indemniser et de nous dégager de toute responsabilité, ainsi que nos sociétés mères, filiales, sociétés affiliées, partenaires, concédants de licence, dirigeants, administrateurs, employés et agents (les "parties indemnisées") pour toute perte, dommage ou coût, y compris les honoraires d'avocat raisonnables. Résultant de toute réclamation, action ou demande d'un tiers découlant de votre utilisation du sites ou du contenu du site https://subilys.myshopify.com/ en violation de toute loi, règle, réglementation ou des présentes conditions générales, ou de toute partie de votre utilisateur contenu. vous acceptez également d'indemniser les parties indemnisées pour toute perte, dommage ou coût, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, résultant de votre utilisation de robots logiciels, de robots d'exploration ou d'outils similaires de collecte et d'extraction de données, ou de toute autre action que vous entreprenez qui impose un fardeau ou une charge déraisonnable sur notre entreprise Subilys.
Vous acceptez également de nous indemniser, de nous défendre et de nous tenir pour responsables de toute réclamation ou responsabilité résultant de votre défaut de nous aviser d'un changement dans les informations que vous avez fournies, y compris toute réclamation ou responsabilité en vertu de la loi sur la protection des consommateurs ou lois similaires et toute réglementation promulguée en vertu de celles-ci résultant de vous contacter au numéro de téléphone mobile que vous avez fourni, sans limiter la portée de notre communication, les utilisateurs qui s'inscrivent chez Subilys peuvent s’attendre à recevoir des messages concernant le marketing et l’envoi de notifications importantes, des confirmations de sécurité, le service client et d'autres notifications ou promotions pertinentes concernant vos achats et votre utilisation. Votre consentement implique des messages mobiles récurrents, et des messages mobiles supplémentaires peuvent être envoyés périodiquement en fonction de votre interaction avec nous. Pour vous désinscrire à notre programme marketing, veuillez vous référer à nos conditions de vie privée. Des frais de messagerie et de données peuvent s'appliquer. En d’acceptation de notre programme marketing, vous recevrez des sms tm (messages de fin) si votre appareil mobile ne prend pas en charge la messagerie mms.

Notre programme marketing est proposé " tel quel " et peut ne pas être disponible dans toutes les régions à tout moment et peut ne pas continuer à fonctionner en cas de modification du produit, du logiciel, de la couverture ou d'autres modifications apportées par votre transporteur. Nous ne serons pas responsables des retards ou des échecs dans la réception des messages mobiles/e-mail liés à ce programme. La livraison des messages mobiles est soumise à une transmission effective de votre fournisseur de services sans fil/opérateur de réseau et est hors de notre contrôle. Opérateur mobile n'est pas responsable des messages mobiles retardés ou non livrés.

Vous devez posséder votre propre appareil sans fil, capable de messagerie bidirectionnelle, utiliser un opérateur de téléphonie mobile participant et être abonné au service sans fil avec service de messagerie texte. Tous les fournisseurs de téléphonie cellulaire n'offrent pas le service nécessaire pour participer. Vérifiez les capacités de votre téléphone pour obtenir des instructions de messagerie texte spécifiques. Vous ne pouvez pas utiliser ou vous engager avec https://subilys.myshopify.com/ si vous avez moins de treize (13) ans. Si vous utilisez ou interagissez avec notre Plateforme de vente en ligne et que vous avez entre treize (13) et dix-huit (18) ans, vous devez avoir l'autorisation de vos parents ou de votre tuteur légal pour le faire. En utilisant ou en vous engageant avec notre boutique en ligne, vous reconnaissez et acceptez que vous n'êtes pas âgé de moins de treize (13) ans, que vous avez entre treize (13) et dix-huit (18) ans et que vous avez l'autorisation de vos parents ou de votre tuteur légal d'utiliser ou s'engager avec notre site en ligne Subilys, ou sont d'âge adulte dans votre juridiction. En utilisant ou en vous engageant avec la Plateforme, vous reconnaissez et acceptez également que vous êtes autorisé par la loi applicable de votre juridiction à utiliser et/ou à vous engager avec notre site internet Subilys.

Contenu interdit : Vous reconnaissez et acceptez de ne pas envoyer de contenu interdit sur https://subilys.myshopify.com/. Le contenu interdit est listé en dessous :
- Toute activité frauduleuse, calomnieuse, diffamatoire, scandaleuse, menaçante, harcelante ou traque ;
- Contenu répréhensible, y compris blasphème, obscénité, lascivité, violence, fanatisme, haine et discrimination fondée sur la race, le sexe, la religion, la nationalité, le handicap, l'orientation sexuelle ou l'âge ;
- Programmes informatiques piratés, virus, vers, chevaux de Troie ou autre code nuisible ;
- Tout produit, service ou promotion qui est illégal lorsque ce produit, service ou promotion de celui-ci est reçu ;
- Tout contenu impliquant et/ou faisant référence à des informations personnelles sur la santé protégées par la loi sur la portabilité et la responsabilité en matière d'assurance maladie u la loi sur les technologies de l'information sur la santé pour la santé économique et clinique ;
- Tout autre contenu interdit par la loi applicable dans la juridiction à partir de laquelle le message est envoyé.

Résolution des litiges : Tous les droits et obligations et toutes les actions envisagées par les présentes conditions générales seront régis par les lois de France, comme si les conditions générales étaient un contrat entièrement conclu et entièrement exécuté en France. Plus concrètement en cas de litige, de réclamation ou de controverse entre vous et nous concernant le site Subilys, ou entre vous et tout autre fournisseur de services tiers agissant en notre nom pour transmettre le les messages entrant dans le cadre de notre programme marketing, découlant de ou liés à des réclamations légales ou étatiques, à des réclamations de droit commun, au présent accord, ou à la violation, la résiliation, l'application, l'interprétation ou la validité de celui-ci, y compris la détermination de la portée ou de l'applicabilité de ce accord d'arbitrage, un tel différend, réclamation ou controverse sera, dans toute la mesure permise par la loi, déterminé par arbitrage en France devant un arbitre.

Les parties conviennent de soumettre le différend à un arbitrage exécutoire conformément aux règles d'arbitrage commerciales en vigueur. Sauf disposition contraire des présentes, l'arbitre appliquera les lois de fond du circuit judiciaire dans lequel se trouve le principal établissement de Subilys en France, sans égard à ses règles de conflit de lois. Dans les dix (10) jours calendaires suivant la signification de la demande d'arbitrage à une partie, les parties doivent choisir conjointement un arbitre ayant au moins cinq ans d'expérience dans cette fonction et qui a une connaissance et une expérience de l'objet du litige. Si les parties ne s'entendent pas sur un arbitre dans les dix (10) jours civils, une partie peut demander à la commission des règles d'arbitrage commerciales en vigueur de nommer un arbitre, qui doit satisfaire à la même exigence d'expérience. En cas de litige, l'arbitre décidera de la force exécutoire et de l'interprétation de la présente convention d'arbitrage conformément à la loi sur l'arbitrage. Les parties conviennent également que l'’arbitre régissant les mesures de protection d'urgence s'appliqueront au lieu de demander une injonction d'urgence auprès d'un tribunal. La décision de l'arbitre sera définitive et exécutoire, et aucune partie n'aura de droit d'appel à l'exception de ceux prévus à l'article . Chaque partie supportera sa part des honoraires payés pour l'arbitre et l'administration de l'arbitrage ; cependant, l'arbitre aura le pouvoir d'ordonner à une partie de payer tout ou partie de ces honoraires dans le cadre d'une décision motivée. Les parties conviennent que l'arbitre n'aura le pouvoir d'attribuer des honoraires d'avocat que dans la mesure expressément autorisée par la loi ou le contrat. L'arbitre n'aura pas le pouvoir d'accorder des dommages-intérêts punitifs et chaque partie renonce par la présente à tout droit de demander ou de recouvrer des dommages-intérêts punitifs à l'égard de tout différend résolu par arbitrage. Les parties conviennent d'arbitrer uniquement sur une base individuelle, et cet accord n'autorise pas l'arbitrage collectif ou toute réclamation présentée en tant que demandeur ou membre du groupe dans toute procédure d'arbitrage collectif ou représentatif. Sauf si la loi l'exige, ni une partie ni l'arbitre ne peuvent divulguer l'existence, le contenu ou les résultats d'un arbitrage sans le consentement écrit préalable des deux parties, sauf pour protéger ou poursuivre un droit légal. Si un terme ou une disposition de cette section est invalide, illégale ou inapplicable dans toute juridiction, une telle invalidité, illégalité ou inapplicabilité n'affectera aucune autre condition ou disposition de la présente section ni n'invalidera ou ne rendra inapplicable cette condition ou disposition dans toute autre juridiction. Si, pour quelque raison que ce soit, un différend se déroule devant un tribunal plutôt qu'en arbitrage, les parties renoncent par la présente à tout droit à un procès devant jury. Cette clause d'arbitrage survivra à toute annulation ou résiliation de votre accord de participation à l'un de nos programmes. les parties renoncent par la présente à tout droit à un procès devant jury. Cette clause d'arbitrage survivra à toute annulation ou résiliation de votre accord de participation à l'un de nos programmes marketing. les parties renoncent par la présente à tout droit à un procès devant jury.

En d’autres termes, tout litige relatif de quelque façon que ce soit à votre utilisation du site, aux présentes conditions générales du site ou à la relation entre les parties (autre que les réclamations relatives aux droits de propriété intellectuelle de dossier ou nos mères, filiales, affiliés, partenaires ou concédants de licence ou réclamations en équité) seront soumis à un arbitrage confidentiel en France. et vous acceptez de vous soumettre à la juridiction et à la procédure de celle-ci. l'arbitrage signifie qu'un ou des arbitre(s) décideront de la réclamation, et vous n'aurez pas le droit d'intenter une poursuite en justice ou d'avoir un juge ou un jury décider de votre réclamation. vos droits à l'échange d'informations avant l'audience et les appels peuvent également être limités en cas d'arbitrage. il est en outre convenu que tout différend sur la portée de cette disposition d'arbitrage et tout différend quant à savoir si une réclamation est arbitrale sera soumis à l'arbitre pour décision. Nonobstant ce qui précède, dans la mesure où vous avez, de quelque manière que ce soit, violé ou menacé de violer nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle de nos sociétés affiliées, partenaires ou concédants de licence ou avez autrement une cause d'action en équité, Subilys peut demander une injonction ou toute autre mesure appropriée. Le recours auprès de tout tribunal compétent et vous consentez à la compétence et au lieu d'un tel tribunal à ces fins. L'arbitrage en vertu du présent accord sera mené conformément aux règles supplémentaires relatives aux litiges de consommation alors en vigueur auprès de la cellule de gestion des règles d’arbitrage. La décision de l'arbitre est exécutoire et peut être inscrite comme jugement devant tout tribunal compétent.

vous acceptez que tout arbitrage ou procédure soit limité au litige entre nous et vous individuellement, et aucun arbitrage ou procédure ne soit joint à un autre ; il n'y a aucun droit ou autorité pour qu'un différend soit arbitré ou résolu sur la base d'un recours collectif ou d'utiliser des procédures de recours collectif ; et il n'y a aucun droit ou autorité pour qu'un différend soit porté en qualité de prétendu représentant au nom du grand public ou de toute autre personne. vous acceptez que vous pouvez porter des réclamations contre nous uniquement en votre capacité individuelle et non en tant que demandeur ou membre de la classe dans une procédure de classe ou de représentation.
des avis peuvent vous être adressés par e-mail ou par courrier ordinaire, ou en cas de modification des présentes conditions générales ou des services proposés par le site https://subilys.myshopify.com/, en publiant des avis ou des liens vers ces avis sur le site lui-même. si vous avez des questions ou des commentaires concernant ces termes et conditions, veuillez nous contacter à subilys@gmail.com.
veuillez noter que ce consentement à recevoir des avis est entièrement distinct de tout choix que vous pouvez faire en ce qui concerne la réception de communications marketing. vos options concernant la réception de communications marketing sont définies dans notre politique de confidentialité.

ARTICLE 15 – dissociabilité 
Dans le cas où une quelconque disposition des présentes conditions d’utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans la pleine mesure permise par la loi, et la partie non applicable sera considérée comme étant dissociée de ces conditions d’utilisation, sans que ce jugement n'affecte la validité et l’applicabilité des autres dispositions. explicitement, vous nous garantissez et déclarez que vous disposez de tous les droits, pouvoirs et autorité nécessaires pour accepter les présentes conditions et exécuter vos obligations en vertu des présentes, et rien dans le présent accord ou dans l'exécution de ces obligations ne vous placera en violation de tout autre contrat ou obligation. Le défaut de l'une ou l'autre des parties d'exercer à quelque égard que ce soit tout droit prévu aux présentes ne sera pas considéré comme une renonciation à tout autre droit en vertu des présentes. Si une disposition du présent accord est jugée inapplicable ou invalide, cette disposition sera limitée ou supprimée dans la mesure minimale nécessaire pour que le présent accord reste autrement en vigueur et de plein effet et exécutoire. Toutes les nouvelles fonctionnalités, modifications, mises à jour ou améliorations de notre programme marketing sont soumises au présent accord, sauf indication contraire explicite par écrit. Subilys se réserve le droit de modifier le présent accord de temps à autre. Toute mise à jour du présent accord vous sera communiquée. Vous reconnaissez votre responsabilité de revoir le présent accord de temps à autre et d'être au courant de ces changements. en continuant à participer notre programme marketing après de telles modifications, vous acceptez le présent accord, tel que modifié.

PRÉVENTION DE LA FRAUDE Politique en matière de lutte contre les fraudes =
Toutes les commandes marquées comme présentant un risque de fraude seront vérifiées. Nous vous assurons que chacun des modes de paiement acceptés fait l'objet d'un envoi de un e-mail ou d’un appel au client. Assurez-vous de nous fournir la bonne adresse e-mail et le bon numéro de téléphone pour éviter tout retard dans le processus de commande. Subilys se réserve le droit de refuser de traiter une transaction, une vente ou un envoi en cas de suspicion de fraude ou d'activité illicite. Pour plus d’informations, consultez nos Conditions Générales de Vente .

POLITIQUE D'ACHAT MAXIMALE
Nous limitons les commandes à cinq (5) de chaque article. Les commandes dépassant ces limites doivent faire l’objet d’une demande. Si vous avez des questions, veuillez nous contacter par e-mail à subilys@gmail.com et nous serons heureux de vous aider. Pour effectuer un achat sur notre boutique en ligne https://subilys.myshopify.com/, vous devez avoir 18 ans ou l'âge de la majorité dans votre juridiction de résidence.

SERVICE À LA CLIENTÈLE
Nous mettons des moyens en œuvre à la hauteur de notre organisation pour vous satisfaire de la meilleur façon possible, alors nous sommes à votre écoute et sommes heureux de toujours vous apporter un soutien chaleureux et serviable. Si vous avez des questions, veuillez contacter notre service client à subilys@gmail.com.

ARTICLE 16 – RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités engagées par les parties avant la date de résiliation resteront en vigueur après la résiliation de cet accord, et ce, à toutes fins. Les présentes Conditions d’utilisation resteront en vigueur, à moins et jusqu’à ce qu’elles soient résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions d’utilisation à tout moment en nous avisant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site. Si nous jugeons ou suspectons, à notre seule discrétion, que vous ne respectez pas ou que vous n'avez pas respecté une quelconque modalité ou disposition des présentes Conditions d’utilisation, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment et sans préavis. Vous demeurerez alors responsable de toutes les sommes redevables jusqu’à la date de résiliation (incluse), en conséquence de quoi nous pouvons vous refuser l’accès à nos services (ou à une partie de ceux-ci).

ARTICLE 17 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Tout manquement de notre part à l’exercice ou à l’application d'un droit ou d'une disposition des présentes Conditions d’utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Les présentes Conditions d’utilisation ou toute autre politique ou règle d’exploitation que nous publions sur notre site en ligne https://subilys.myshopify.com/, ou qui concernent le service constituent l’intégralité de l’entente et de l’accord entre vous et nous, et régissent votre utilisation de notre service. Elles remplacent l'ensemble des accords, communications et propositions antérieurs et actuels, oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions d’utilisation).Toute ambiguïté quant à l’interprétation de ces Conditions d’utilisation ne doit pas être interprétée en défaveur de la partie rédactrice.

ARTICLE 18 – LOI APPLICABLE
Les présentes Conditions d’utilisation, ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons nos services sont régis et interprétés en vertu des lois permise au lieu géographique de notre entreprise à 6 Mouraud , PARIS, IDF, 75020, France.

ARTICLE 19 – MODIFICATIONS APPORTÉES AUX CONDITIONS D’UTILISATION
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d’utilisation à tout moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes Conditions d'utilisation en publiant lesdites mises à jour et/ou modifications sur notre site web. Il vous incombe de vérifier notre site internet de temps à autre pour voir si des changements y ont été apportés. En continuant à accéder à notre site web et au Service ou à les utiliser après la publication de modifications apportées aux présentes Conditions d'utilisation, vous acceptez celles-ci.

ARTICLE 20 – Nos COORDONNÉES
Les questions relatives aux Conditions d’utilisation et de Vente nous être envoyées à subilys@gmail.com 
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